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Conspiracy by ethicallychallenged-d6ukf0r


Constitution Argeh'nienne.


Préambule :

Au nom du peuple Argeh'niens, souverain des terres d'Erhur'cae, l'Empereur institue en ces textes les préceptes définissant la vie et son fonctionnement au sein de la société.


Article Premier :

L'Empire est une Monarchie indivisible, laïque et sociale. Elle assure l'égalité devant la loi de tous les citoyens, sans distinction d'origine, de race ou de religion.

Elle respecte toutes les croyances.

Titre Premier : De la Souveraineté.


Article 2 :

La langue de la Monarchie est l'Argeh'nien.

L'emblème national est le loup blanc.

L'hymne national est «La moisson de Drom».

La devise de l'Empire est «Les Argeh'niens marchent seuls».

Son principe est : «Prends soin de la Terre-Mère, elle prendra soin de toi».


Article 3 :

La souveraineté appartient en lieu et place à l'Empereur du peuple Argeh'nien.

Aucune section du peuple ni aucun individu ne peut s'en attribuer l'exercice.


Titre Deux : L'Empereur.


Article 4 :

L'Empereur veille au respect de la Constitution. Il assure la protection des valeurs et fondements qu'elle institue.

Il possède les pouvoirs exécutifs, législatifs et judiciaires.

Il est le garant de l'indépendance nationale, de l'intégrité du territoire et du respect des traités.


Article 5 :

La dynastie souveraine est celle des Hemswôr'th.

Nul ne peut prétendre au trône impérial s'il ne peut prouver son appartenance à l'une des branches de cette lignée.


Article 6 :

En cas d'absence d'héritier, il sera désigné l'aîné de la branche inférieure de la lignée précédemment souveraine, sans considération de sexe.

Si cette branche familiale ne peut fournir d'héritier à son tour, le choix en sera remis aux mains du peuple.


Article 7 :

L'Empereur nomme et révoque librement les membres du Cercle Dirigeant.

Il désigne leurs fonctions respectives.


Article 8 :

L'Empereur préside le Conseil.


Article 9 :

L'Empereur promulgue et édicte les lois.

Il ne peut cependant pas promouvoir de lois sans délibération auprès du Conseil.


Article 10 :

L'Empereur, avec le consentement du Cercle Dirigeant, peut à n'importe quel moment, changer et réviser les textes instituant la Constitution Argeh'nienne.

L'article premier ainsi que l'article 2 ne peuvent être modifiés.


Article 11 :

L'Empereur peut, à n'importe quel instant durant une procédure judiciaire, intervenir pour présider la cour de Justice.

Une telle intervention entraîne un nouveau procès.


Article 12 :

L'Empereur signe les ordonnances et décrets délibérés lors du Conseil.

Il nomme aux emplois militaires et relatifs à la gestion étatique.

Les conseillers économiques, les ambassadeurs, les veilleurs et officiers généraux sont nommés lors du Conseil.


Article 13 :

L'Empereur accrédite les ambassadeurs auprès des puissances étrangères ; les ambassadeurs étrangers sont accrédités auprès lui.


Article 14 :

L'Empereur est le chef des armées. Il préside le Conseil des Veilleurs.


Article 15 :

L'Empereur dispose du droit de faire grâce à titre individuel.

Il dispose également du droit de vie et de mort sur l'ensemble des sujets soumis aux lois et textes Argeh'niens.


Article 16 :

Les actes de l'Empereur peuvent être poursuivis par le Cercle Dirigeant, comme prévu dans l'article 20.


Titre Trois : Le Cercle Dirigeant.


Article 17 :

Le Cercle Dirigeant détermine et conduit la politique de la Nation.

Il dispose de l'administration et de la force armée.

Il se réunit en Conseil pour délibérer auprès de l'Empereur des différents lois et règlements.


Article 18 :

Le Conseil ne rend qu'un avis que l'Empereur n'est nullement obligé de suivre.


Article 19 :

Les membres du Cercle Dirigeant disposent chacun de compétences spécifiques définies par l'Empereur.

Elles ne peuvent empiéter sur les compétences d'un autre membre.

Ils sont responsables devant l'Empereur de leurs actes dans la mission qui leur a été confiée.


Article 20 :

En cas de folie, d'inconscience répétée ou de dangers liés à la mauvaise gestion de l'Empire, le Cercle Dirigeant, réuni en Conseil de Sauvegarde, peut destituer l'Empereur aux termes de la rédaction du texte d'abdication forcée.

La succession se fait dans les règles prévues par les articles 5 et 6.


L'écriture et les crédits de cette page vont à : Lanras.